Identification du commerce
Micro entreprise
2 Impasse des benottes
25750 DESANDANS (France)
- Téléphone : 06 58 78 44 20
- Courriel : miserechristophe@corpuscode.fr
- Responsable de la publication : Miseré christophe
SIREN : 933 021 115
Identification de l’hébergeur du site internet
Le site est hébergé par Hostinger, dont le siège social est situé à 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact.
Site internet : hostinger.fr
Courriel : support@hostinger.com ou possibilité de chat en direct sur le site
Mentions relatives à la propriété intellectuelle
Les vidéos, photographies, bandes sonores, textes, citations, schémas, macaron de Synergologue ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de CORPUSCODE ou de tiers ayant autorisé CORPUSCODE à les utiliser.
Les logos ou icônes représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur papier ou support informatique, du site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de CORPUSCODE est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.
Pour les textes repris mais n’appartenant pas à CORPUSCODE, CORPUSCODE a recueilli l’autorisation des auteurs ou tout du moins cité la source du texte.